Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAMINA
FEGHALI Jihad Camille

Numéro de dépôt :
92418864
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque GRAMINA

Déposée le 14 mai 1992 par FEGHALI Jihad Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est FEGHALI Jihad Camille, domicilié(e) 135, Avenue Emile ZOLA, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEGHALI Jihad Camille - France.

La marque GRAMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMINA est expirée depuis le 14 mai 2002.

FEGHALI Jihad Camille a également déposé les autres marques suivantes : N-NUTROVITA , NUTRIFAD , NUTRIS CO


FEGHALI Jihad Camille - 135, Avenue Emile ZOLA, 75015 PARIS - France


FEGHALI Jihad Camille - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Aliments pour les animaux; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; Animaux vivants; Fruits et légumes frais; Semences, plantes et fleurs, malt; Matières premières, concentrés et premix rentrant dans la nutrition animale et humaine.Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huile et graisses.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel, moutarde.Vinaigre, sauces (condiments); Epices; Glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.